PV Assemblée générale 2017
L’assemblée générale prévue le 17 juillet 2017 n’ayant pas atteint le quorum, elle s’est tenue le mercredi 16 août à 18 heures dans la salle… Lire la suite »PV Assemblée générale 2017
ASADM
La promenade avant la construction de la digue
Il était temps de faire quelque chose quand on voit ce qu’il reste de la promenade avant la construction de la digue. 2 articles… Lire la suite »La promenade avant la construction de la digue
Association Syndicales Autorisées : règles générales de fonctionnement : Décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance n° 2004-632
Vous trouverez ci-dessous le décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de… Lire la suite »Association Syndicales Autorisées : règles générales de fonctionnement : Décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance n° 2004-632
Ordonnance n°2004-632 du 1 juillet 2004
Vous trouverez ci dessous un lien sur l’ordonnance n°2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires ==> Ordonnance n° 2004-632
Expertise 2007
A la demande de la subdivision Littoral Sud du service maritime de la DDE de la Manche et pour le compte de l’association syndicale de… Lire la suite »Expertise 2007
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