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Historique Jean Duby AG 2017

Jean Duby a distribué à l’AG 2017 un historique depuis 1881.

Si l’historique est intéressant, les conclusions qu’il en tire ne sont pas adaptées à notre cas de figure.

La notion de propriétaire-riverain concerne essentiellement les riverains des rivières qui doivent entretenir les berges et le lit de la rivière jusqu’en son milieu.

Les ASA ont été créées par la suite et l’ordonnance 2004-632 indique :

« Un ou plusieurs propriétaires intéressés, une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités territoriales peuvent demander la création d’une association syndicale autorisée. »

La mairie de Jullouville fait partie de l’ASA en tant que propriétaire dans le périmètre syndical.

==> Historique distribué par Jean Duby à l’AG 2017





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Courriers et tracts de Mr Hinard

Monsieur Bruno Hinard nous a fait parvenir des courriers et a distribué des tracts dans les boites aux lettres (sauf celle du président)

==> lettre de Mr Hinard du 5 aout 2017

==> lettre de Mr Hinard du 27 aout 2017

==> réponse du syndicat du 31 aout 2017

==> tract de Mr Hinard

==> lettre de Mr Hinard du 12 septembre 2017


 

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Réflexions de Bruno Hinard après l’AG 2016

Bruno Hinard nous fait part de ses doutes sur la maintenance de notre ouvrage.

==> Lettre de Bruno Hinard du 27/09/2016

==> Réponse du syndicat